Aide juridique aux auteurs
Modérateur: Nerval
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- [GUIDE PRATIQUE] protection des oeuvres...
1, 2, 3, 4par Nerval le 28 Mar 2006, 10:13 - 57 Réponses
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- Dernier message par Marie Laure
le 14 Juil 2012, 22:01
- [GUIDE PRATIQUE] protection des oeuvres...
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- Kit de Survie du Créatif [n'ayez pas peur c'est gratos]
1, 2par Yamo le 03 Déc 2008, 16:33 - 20 Réponses
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- Dernier message par Rockette
le 06 Mai 2010, 18:27
- Kit de Survie du Créatif [n'ayez pas peur c'est gratos]
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- Avertissement - A lire avant de poster.
par kness le 15 Juil 2004, 11:23 - 1 Réponses
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- Dernier message par Nerval
le 19 Sep 2007, 09:58
- Avertissement - A lire avant de poster.
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- Agessa, Mda, Chomage, Impôts etc.
par kness le 28 Juin 2007, 09:46 - 0 Réponses
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- Dernier message par kness
le 28 Juin 2007, 09:46
- Agessa, Mda, Chomage, Impôts etc.
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- Déposer son pseudo (ou pas) ?
par graphiboy le 18 Fév 2013, 10:01 - 1 Réponses
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- Dernier message par Nerval
le 16 Mai 2013, 16:38
- Déposer son pseudo (ou pas) ?
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- Un de mes dessins se retrouve sur un site de coloriage
par Joulle le 13 Mar 2013, 15:55 - 3 Réponses
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- Dernier message par Nerval
le 16 Mai 2013, 16:34
- Un de mes dessins se retrouve sur un site de coloriage
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- non respect d'une clause du contrat
par Jaimsdorian le 15 Mar 2013, 18:24 - 1 Réponses
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- Dernier message par Nerval
le 16 Mai 2013, 16:30
- non respect d'une clause du contrat
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- Help - Déclaration de revenu - Droit d'auteur
par Blond le 20 Avr 2013, 15:31 - 7 Réponses
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- Dernier message par Florence D.
le 15 Mai 2013, 16:04
- Help - Déclaration de revenu - Droit d'auteur
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- Micro BNC, Seuil dépassé ??
par ronfaclin le 09 Mai 2013, 11:37 - 3 Réponses
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- Dernier message par Florence D.
le 10 Mai 2013, 11:03
- Micro BNC, Seuil dépassé ??
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- Royalties pour une étiquette !
par Yatuu le 28 Avr 2013, 23:26 - 0 Réponses
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- Dernier message par Yatuu
le 28 Avr 2013, 23:26
- Royalties pour une étiquette !
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- Valeur légale d'un devis & nécessité des CGV et/ou d'un cont
par Forgaria le 08 Avr 2013, 15:33 - 1 Réponses
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- Dernier message par Florence D.
le 11 Avr 2013, 13:04
- Valeur légale d'un devis & nécessité des CGV et/ou d'un cont
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- "Work for Hire" avec client US
par Myev le 03 Avr 2013, 13:59 - 0 Réponses
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- Dernier message par Myev
le 03 Avr 2013, 13:59
- "Work for Hire" avec client US
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- contrat avec un magazine
par Little Nemo le 11 Mar 2013, 10:14 - 4 Réponses
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- Dernier message par Little Nemo
le 19 Mar 2013, 16:47
- contrat avec un magazine
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- Vendre des prints de Fan arts
par Joslin le 05 Mar 2013, 16:58 - 3 Réponses
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- Dernier message par Joslin
le 05 Mar 2013, 21:35
- Vendre des prints de Fan arts
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- une fois tombé dans le domaine public
par yumérêves le 04 Fév 2012, 10:10 - 1 Réponses
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- Dernier message par droit_jv
le 01 Fév 2013, 22:53
- une fois tombé dans le domaine public
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- Graphisme, drogue et dépot INPI (HELP)
par dalto le 17 Juin 2012, 15:40 - 3 Réponses
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- Dernier message par droit_jv
le 01 Fév 2013, 22:00
- Graphisme, drogue et dépot INPI (HELP)
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- au secours !
par LBS le 11 Déc 2012, 13:06 - 1 Réponses
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- Dernier message par Thorn
le 11 Déc 2012, 15:04
- au secours !
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- portraits / dessins de personnalités ?
par mr90s le 15 Nov 2012, 15:54 - 4 Réponses
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- Dernier message par 2m
le 19 Nov 2012, 20:53
- portraits / dessins de personnalités ?
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- MDA et autoédition ?
par Elsie le 08 Oct 2012, 12:03 - 10 Réponses
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- Dernier message par Florence D.
le 17 Oct 2012, 20:51
- MDA et autoédition ?
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- citer un artiste et droit d'auteur
par 500 EXOS le 13 Sep 2012, 12:52 - 3 Réponses
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- Dernier message par 500 EXOS
le 13 Sep 2012, 22:43
- citer un artiste et droit d'auteur
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- Délais paiement et loi 2008-776
par corbeau le 01 Aoû 2012, 09:36 - 0 Réponses
- 162 Vus
- Dernier message par corbeau
le 01 Aoû 2012, 09:36
- Délais paiement et loi 2008-776
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- Vol de dessin -> Utilisation sur un tshirt
par Yuio le 20 Juin 2012, 19:36 - 8 Réponses
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- Dernier message par Marie Laure
le 14 Juil 2012, 22:06
- Vol de dessin -> Utilisation sur un tshirt
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- utilisation de colorisations de planches dans un book
par yumérêves le 17 Juil 2011, 12:03 - 5 Réponses
- 339 Vus
- Dernier message par zanshine
le 23 Mai 2012, 16:02
- utilisation de colorisations de planches dans un book
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- Un accord par mail d'un client a-t'il de la valeur?
1, 2par floriflore le 31 Jan 2011, 19:15 - 15 Réponses
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- Dernier message par Marie Laure
le 11 Mai 2012, 15:19
- Un accord par mail d'un client a-t'il de la valeur?
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- Reproduction
par les_nasrides le 09 Mai 2012, 16:53 - 1 Réponses
- 126 Vus
- Dernier message par Nerval
le 11 Mai 2012, 15:04
- Reproduction
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- cession droits images jeux videos, indication sur devis
par henri_b le 20 Avr 2012, 14:45 - 1 Réponses
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- Dernier message par Florence D.
le 20 Avr 2012, 21:05
- cession droits images jeux videos, indication sur devis
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- Animation atelier arts plastiques : TARIFS ?
par Ernest71 le 16 Avr 2012, 09:38 - 0 Réponses
- 156 Vus
- Dernier message par Ernest71
le 16 Avr 2012, 09:38
- Animation atelier arts plastiques : TARIFS ?
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- Question sur le contenu de mon book
par Patpat le 21 Mar 2012, 12:05 - 1 Réponses
- 163 Vus
- Dernier message par Patpat
le 22 Mar 2012, 12:00
- Question sur le contenu de mon book
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- Législation en vigueur pour un montage vidéo amateur ?
par Finelarme le 01 Mar 2012, 10:45 - 0 Réponses
- 127 Vus
- Dernier message par Finelarme
le 01 Mar 2012, 10:45
- Législation en vigueur pour un montage vidéo amateur ?
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- Achats de droits sur un image / logo
par siteo le 06 Fév 2012, 12:59 - 2 Réponses
- 228 Vus
- Dernier message par siteo
le 07 Fév 2012, 22:46
- Achats de droits sur un image / logo
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- je ne sais plus agessa ou mda ??
par tala le 16 Jan 2012, 16:18 - 2 Réponses
- 190 Vus
- Dernier message par tala
le 23 Jan 2012, 19:04
- je ne sais plus agessa ou mda ??
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- On m'a "volé" une réalisation !
par SUGART le 16 Jan 2012, 12:04 - 5 Réponses
- 766 Vus
- Dernier message par Memi
le 19 Jan 2012, 17:08
- On m'a "volé" une réalisation !
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- Cotisation foncière des entreprises pour les illustrateurs.
par andypicasso le 07 Déc 2011, 18:17 - 6 Réponses
- 662 Vus
- Dernier message par andypicasso
le 12 Déc 2011, 09:51
- Cotisation foncière des entreprises pour les illustrateurs.
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- Vol d'une série BD grace à loi abrogée !!!!
par Picara le 20 Aoû 2011, 08:06 - 1 Réponses
- 372 Vus
- Dernier message par Picara
le 28 Oct 2011, 14:12
- Vol d'une série BD grace à loi abrogée !!!!
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- Transcription d'oeuvre litteraire en BD
par sarell le 14 Oct 2011, 17:04 - 2 Réponses
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- Dernier message par sarell
le 14 Oct 2011, 21:39
- Transcription d'oeuvre litteraire en BD
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- Utilisation libre ?
par S.P.OK! le 12 Oct 2011, 18:05 - 1 Réponses
- 200 Vus
- Dernier message par Florence D.
le 14 Oct 2011, 18:19
- Utilisation libre ?
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- Tarif pour e-carte de voeux?
par Ravenn le 30 Sep 2011, 15:02 - 8 Réponses
- 630 Vus
- Dernier message par Ravenn
le 14 Oct 2011, 17:29
- Tarif pour e-carte de voeux?
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- Question de droits?
par Ravenn le 13 Sep 2011, 10:32 - 6 Réponses
- 372 Vus
- Dernier message par 2m
le 28 Sep 2011, 13:39
- Question de droits?
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- Dessin d'objet
par Teigneux le 27 Juil 2011, 12:02 - 4 Réponses
- 330 Vus
- Dernier message par Ravenn
le 13 Sep 2011, 18:07
- Dessin d'objet
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- Un éditeur est-il résponsable de son auteur ?
par tase le 09 Sep 2011, 15:43 - 1 Réponses
- 221 Vus
- Dernier message par Ravenn
le 13 Sep 2011, 18:04
- Un éditeur est-il résponsable de son auteur ?
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- droit sur site de coloriage
par Teigneux le 05 Sep 2011, 15:02 - 0 Réponses
- 210 Vus
- Dernier message par Teigneux
le 05 Sep 2011, 15:02
- droit sur site de coloriage
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- Le B-A-BA avant de signer un contrat avec un éditeur.
par Enakis le 10 Juil 2011, 14:42 - 3 Réponses
- 402 Vus
- Dernier message par Picara
le 12 Juil 2011, 06:17
- Le B-A-BA avant de signer un contrat avec un éditeur.
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- No release will be carried out for this publication -> ?
par encre le 12 Fév 2010, 11:44 - 5 Réponses
- 460 Vus
- Dernier message par encre
le 30 Juin 2011, 15:19
- No release will be carried out for this publication -> ?
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- [HELP] Besoin de votre avis
par encre le 17 Juin 2011, 00:36 - 2 Réponses
- 269 Vus
- Dernier message par encre
le 30 Juin 2011, 07:21
- [HELP] Besoin de votre avis
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- Utilisation frauduleuse, sans demande: que faire? :/
par thalanth le 30 Mai 2011, 19:54 - 9 Réponses
- 927 Vus
- Dernier message par 2m
le 10 Juin 2011, 18:58
- Utilisation frauduleuse, sans demande: que faire? :/
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- recouvrement de créances
par teo le 23 Mai 2011, 19:02 - 0 Réponses
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- Dernier message par teo
le 23 Mai 2011, 19:02
- recouvrement de créances
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- BD ET DROIT sur les marques
par mounstaker le 22 Mai 2011, 01:23 - 1 Réponses
- 213 Vus
- Dernier message par 2m
le 23 Mai 2011, 09:39
- BD ET DROIT sur les marques
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- galerie ne rend pas la totalité des oeuvres
par gom-z le 07 Mai 2011, 10:38 - 0 Réponses
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- Dernier message par gom-z
le 07 Mai 2011, 10:38
- galerie ne rend pas la totalité des oeuvres
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