impression et vente de tirages numèriques autoédition

[Aalehx]

Bonsoir!

Je suis à la recherche d’infos concernant l’impression et la vente d’affiche.
Je suis déclaré micro BNC car je vends déjà quelques tableaux et je souhaiterais vendre en plus des tirages numériques de différents formats histoire de pouvoir proposer quelques ‘produits dérivés’ petits budgets.
J’ai donc deux questions.

- Est-il possible d’imprimer et de vendre soit même des affiches ? La série limitée est elle une obligation, si oui à combien doit elle être ‘limitée ? D’après ce que j’ai pu lire notamment sur CFSL, il y a une réglementation particulière pour ce type de vente distinguant la production artistique et commerciale... L’un d’entre vous aurait il des infos sures à 100% ou des références de texte de loi à me communiquer ? (Je suis un peu flippé avec les questions de droit… )

- Ai-je le droit d’utiliser des visuels dont j’ai cédé les droits à une maison d’édition pour l’impression de cartes postales, et uniquement de cartes postales ? (Si je les imprime sous des formats différents bien sur et pour une utilisation différente : affichage et non carte postale)

Merci d’avance !
(Quelle galère pour trouver des infos sur l’autoprod.... )

[2m]

je suis tombé sur ce lien sur kob-one
je ne sais pas si ça pourra t'aider. pour les séries limitées :
http://www.kob-one.com/fil-de-discussio ... mation-etc

Pour ce qui est de ta 2nde question : ce n'est pas parce que tu cedes les droits que tu ne peux plus les utiliser. Tu restes le propriétaire de tes créas, et la maison d'Edition n'en fait pas ce qu'elle en veut.
Donc tu peux les réutiliser. Toutefois si tu leurs as vendu l'exclusivité (il faut donc regarder les infos notifiées dans la cession) c'est deja moi sur que tu puisses en faire qqchose de commerciale.

[Aalehx]

Merci pour ta réponse!
J'ai lu attentivement les explications du lien que tu m'as envoyé et ca colle effectivement avec la question que je me pose.
Le problème c'est qu'à chaque fois que je trouve une page sur le sujet sur internet les réponses sont systématiquement contradictoires... épatant!
Je retrouve par exemple de façon récurrente que la limitation est de trente tirages numérotés et signés. (Interprétation tirée de la réglementation appliquée aux photographes). Ou également que le nombre de tirage n'est pas fixé clairement par les textes de loi, qu'il faut simplement respecter un tirage "limité", et que chaque impression doit présenter une trace directe de l'artiste. (Signature? Numérotation? Modification du dessin?????)

Je crois finalement que le problème de base c'est que le législateur dans ces textes ne prend pas en considération la question de l'illustration numérique... (Effectivement une huile numérisée et imprimée diffère considérablement de l'œuvre originale, mais qu'en est il d'un tableau numérique original imprimé en exemplaire unique duquel découlerait une série de petits formats signés et numérotés?!)
Le texte de loi définissant les œuvres d'art parle notamment de "dessins entièrement exécutés à la main par l’artiste"????
Qu'est ce que cela signifie? Une illustration réalisée sur papier et dont la colo est faite en numérique est elle considérée comme "un dessin entièrement exécuté à la main par l’artiste"???
[Article 98 A-II de l’annexe III du Code Général de Impôts]

Est ce que l'un d'entre vous utilise le statut d'auto entrepreneur pour vendre des illustrations numérique en série limitée?

Même si vous n'avez pas de réponses fermes à me donner n'hésitez pas à me faire part de votre expérience pour que l'on puisse réfléchir ensemble à cette question... voire même (ce serait impensable!) trouver une solution à ce problème!